Le Carnet de Passages (CPD) est un document douanier. Il est nécessaire pour l’importation temporaire en franchise de véhicules dans de nombreux pays d’Afrique, d’Asie ainsi qu’en Australie et en Nouvelle-Zélande. Il est valable 12 mois et ne comprend pas l’assurance du véhicule.

Les CPD sont délivrés selon les conventions douanières des Nations unies de 1954 et 1956 révisées en 1992 relatives à l’importation temporaire de véhicules routiers et de remorques. Les CPD sont distribués par la FIA – Fédération Internationale de l’Automobile/AIT – Alliance Internationale de Tourisme.

Le Carnet de Passages en Douane est un document officiel. Il reste la propriété du club émetteur Mobilité Club France et doit impérativement lui être restitué. Le titulaire doit le conserver avec le même soin que son passeport ou sa carte bancaire.

Le CPD est établi pour un véhicule et ne peut être transféré à une autre personne ou à un autre véhicule.

Pendant la durée de validité du carnet de passages, le véhicule ne peut être utilisé que par le titulaire du document. Il ne peut être ni vendu, ni prêté, ni loué, ni donné, ni mis en gage, ni mis à la disposition d’un tiers. Le titulaire du document est responsable de toutes les conséquences qui pourraient résulter de l’utilisation du Carnet de Passages.

A réception du CPD, il vous appartiendra d’apposer votre signature sur la première page de couverture du CPD

Le CPD est composé de 25 pages comprenant chacune une souche et deux volets ainsi qu’un certificat de présence (page26). Il devra être utilisé comme suit :

SOUCHE (page 1 à 25) doit être tamponnée par un douanier à l’entrée (à gauche) et à la sortie (à droite) du véhicule et doit rester dans le CPD

Volet de sortie (page 1 à 25) doit être tamponné, signé et détaché par le douanier à la sortie du véhicule

Volet d’entrée (page 1 à 25) doit être tamponné, signé et détaché par le douanier à l’entrée du véhicule.

Attention : la date et le cachet de la douane doivent être lisibles. Il est essentiel que la souche soit correctement remplie ! Vous devez impérativement vous assurer que pour chaque cachet d’entrée, votre CPD comporte un cachet de sortie et une date.

CERTIFICAT DE PRÉSENCE (page 26) À faire compléter, signer et tamponner par une douane européenne, par la Police, la Gendarmerie ou une Mairie française.

 Si le carnet n’a pas été utilisé, est vierge de tout tampon et complet, il n’est pas nécessaire de faire tamponner et signer le certificat de présence.

En cas de perte ou vol du CPD :

Si le CPD est volé ou perdu vous devez aussitôt contacter Mobilité Club France par mail à cpd.france@mobiliteclub.fr

Si c’est dans un pays où le CPD est obligatoire, vous devez contacter l’automobile club local et le bureau de douane local pour vous assurer que votre véhicule peut sortir du pays sans problème.

Si vous avez besoin d’un carnet de remplacement, il faudra compléter une nouvelle demande et régler les frais liés. La caution peut être transférée. Le carnet de remplacement sera délivré avec les mêmes dates de validité que celui perdu ou volé.

Impossibilité d’exporter votre véhicule :

Bien que vous ayez signé l’Engagement et donc confirmé la réexportation du véhicule du pays visité, il se peut que cela ne soit pas possible pour un certain nombre de raisons (par exemple, accident, mise à la casse, vol, etc.) Dans ce cas, les dispositions suivantes s’appliquent :

– vous devez aussitôt contacter Mobilité Club France par mail à cpd.france@mobiliteclub.fr

– Vous devez parallèlement faire confirmer le dédouanement et/ou la mise à la casse dans le CPD sur le volet d’exportation, la souche et le certificat de présence (page 26) par l’autorité douanière étrangère. En outre, l’autorité douanière doit délivrer et signer un certificat de dédouanement ou de mise à la casse mentionnant le numéro de châssis et le numéro de moteur du véhicule. Le certificat de dédouanement ou de mise à la casse doit également confirmer qu’il n’y aura pas d’autres droits de douane à verser. Si le document délivré n’est pas en français ou en anglais, il vous appartiendra de demander une traduction certifiée en français par un traducteur assermenté. Les frais de traduction sont à votre charge.

Retour du CPD et remboursement de caution

Au retour du véhicule en France, la caution sera remboursée sur remise du Carnet de Passages en Douane, dûment visé par les autorités douanières et la dernière[MC1]  page du carnet « certificat de présence » complétée et tamponnée par une douane européenne, par la Police ou par la Gendarmerie.

Les pages/feuillets (souches) non utilisés ou incorrectement remplis ne doivent pas être enlevés.

Envoyez le Carnet de Passages directement au siège de Mobilité Club France par courrier recommandé. Nous vous recommandons de faire des copies du Carnet de Passages et du certificat de présence signé avant d’envoyer les originaux. Le siège de Mobilité Club France vérifiera les données figurant dans le CPD et remboursera la caution sous quinze jours sous réserve de l’annulation en bonne et due forme du Carnet.

Recommandations :

Il est de votre responsabilité de vérifier les durées d’importation temporaires autorisées pour chaque pays que vous traverserez. Celle-ci varient d’un pays à un autre.

Il vous appartiendra donc de contacter les Ambassades des pays que vous envisagez de traverser pour connaitre la durée d’importation temporaire de véhicules, les modalités d’entrée et de sortie et de consulter le site conseils aux voyageurs en cliquant ici pour vous informer sur les restrictions et les évolutions liées à la géopolitique.