Ca dépend des autres documents que vous pouvez présenter lors du contrôle.

En effet, l’article 10 de l’arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l’organisation du contrôle technique(..) prévoit : « A l’issue du contrôle technique et lorsque le véhicule est équipé d’un pare-brise, le contrôleur positionne immédiatement par tout moyen adapté à l’intérieur du véhicule, recto visible de l’extérieur, sur la partie inférieure droite du pare-brise, une vignette (..)indiquant la date limite de validité du contrôle(..).Lorsque le véhicule est déjà muni de la vignette visée au présent article, le contrôleur la retire et la détruit pendant le contrôle. Les véhicules de collection ne sont pas soumis aux dispositions du premier alinéa du présent article. »

Ainsi, lors du contrôle technique de votre véhicule de collection, le centre de contrôle technique n’aura pas vocation à vous délivrer de vignette et donc de l’apposer sur le pare brise.

Pour autant, il faut savoir que cette vignette ne constitue pasune preuve de la réalisation de ce contrôle.

L’article 11 de ce même texte, indique que: « Constituent une preuve du contrôle technique, l’original du procès-verbal de contrôle technique ou, à défaut :

– le certificat d’immatriculation complété, conformément aux dispositions de l’article 9 du présent arrêté, par le timbre certificat d’immatriculation ou par la date limite de validité du contrôle ;

– une copie du procès-verbal ou un duplicata du procès-verbal signé par le contrôleur. Ce document est accompagné d’une attestation délivrée par l’installation de contrôle ayant effectué le contrôle technique et reprenant a minima l’identification de l’installation de contrôle qui a effectué le contrôle technique, le numéro d’immatriculation du véhicule, son numéro dans la série du type ou VIN (Vehicle Identification Number), ainsi que les informations figurant sur le timbre certificat d’immatriculation. »

Ainsi, en cas de contrôle routier, meêm en l’absence de vgnette,la présentation du procès-verbal de contrôle technique vous permettra de justifier de la réalisation du contrôle effectué et que vous n’êtes pas de ce faiten infraction.